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Marques déposées par monsieur Sylvain HILLAIRAUD
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SOLEBOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEBOIS
Monsieur Sylvain HILLAIRAUD

Numéro de dépôt :
4473631
Date de dépôt :
01/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2028
SOLEBOIS de Sylvain HILLAIRAUD

Présentation de la marque SOLEBOIS

Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par monsieur Sylvain HILLAIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur Sylvain HILLAIRAUD domicilié(e) 9 bis rue de la pierre taillée - 17220 - SALLES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEBOIS, Monsieur Sylvain HILLAIRAUD domicilié(e) 9 bis rue de la pierre taillée - 17220 - SALLES SUR MER - France.

La marque SOLEBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEBOIS arrivera à expiration en date du 1 août 2028.


Monsieur Sylvain HILLAIRAUD - 9 bis rue de la pierre taillée - 17220 - SALLES SUR MER - France


SOLEBOIS, Monsieur Sylvain HILLAIRAUD - 9 bis rue de la pierre taillée - 17220 - SALLES SUR MER - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751309 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Constructions non métalliques ; Constructions en bois ; Charpentes non métalliques ; Produits de menuiserie en bois d’oeuvre destinés aux bâtiments ; Escaliers non métalliques pour l'intérieur et l'extérieur ; pergolas non métalliques en bois et bois bio climatiques ; clôtures en bois.