Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA LINEA
Sylvain HARIVEL

Numéro de dépôt :
1653902
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001
VIA LINEA de Sylvain HARIVEL

Présentation de la marque VIA LINEA

Déposée le 4 avril 1991 par Sylvain HARIVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIA LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sylvain HARIVEL, domicilié(e) 17 rue St Nicolas, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger HARIVEL - France.

La marque VIA LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA LINEA est expirée depuis le 4 avril 2001.

Sylvain HARIVEL a également déposé les autres marques suivantes : le printemps des galeries , Artcap , web associés


Sylvain HARIVEL - 17 rue St Nicolas, 75012 Paris - France


Roger HARIVEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

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