Mont' S
Présentation de la marque Mont' S
Déposée le 29 juillet 2010 par SYLVAIN HAGNERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mont' S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mont' S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont' S est expirée depuis le 29 juillet 2020.
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551371 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20