Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mont' S
SYLVAIN HAGNERE

Numéro de dépôt :
3757335
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
Mont\' S de SYLVAIN HAGNERE

Présentation de la marque Mont' S

Déposée le 29 juillet 2010 par SYLVAIN HAGNERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mont' S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est SYLVAIN HAGNERE domicilié(e) 50 BDL EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN HAGNERE domicilié(e) 50 BDL EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France.

La marque Mont' S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont' S est expirée depuis le 29 juillet 2020.


SYLVAIN HAGNERE - 50 BDL EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France


SYLVAIN HAGNERE - 50 BDL EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551371 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières.