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Marques déposées par monsieur Sylvain Guichard
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SUD - TERRE SUD-MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD - TERRE SUD-MER
M. Sylvain Guichard

Numéro de dépôt :
3890876
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/01/2022
SUD - TERRE SUD-MER de Sylvain Guichard

Présentation de la marque SUD - TERRE SUD-MER

Déposée le 23 janvier 2012 par monsieur Sylvain Guichard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUD - TERRE SUD-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Sylvain Guichard domicilié(e) 604 Quartier du Val - 14200 - HÉROUVILLE SAINT-CLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Guichard domicilié(e) 604 Quartier du Val - 14200 - HÉROUVILLE SAINT-CLAIR - France.

La marque SUD - TERRE SUD-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD - TERRE SUD-MER est expirée depuis le 23 janvier 2022.

Sylvain Guichard a également déposé les autres marques suivantes : TIPE TAUPE BOURGOGNE, BOURGUIGNONS, BOURGUIGNEZ… , AU PLAT! L'ELSASS, LA FRAIE , COQ Ô RICO FRANCE D'EN HAUT ET GAULE DE BOIS , A LA BONDINE! EN CHAMPAGNE ET AU CHAMPAGNE , PAYS B. LACHE-MOI LES BASQUES , IN NATURALIBUS , FONDUS DE MONTAGNE , ADE L'CHICON SANS L'NORD PAS D'CALAIS , Normandie fort et vert , OC'H OC'H! LA BRETAGNE SANS FARD


M. Sylvain Guichard - 604 Quartier du Val - 14200 - HÉROUVILLE SAINT-CLAIR - France


M. Sylvain Guichard - 604 Quartier du Val - 14200 - HÉROUVILLE SAINT-CLAIR - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583769 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658892 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 14 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711513 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.