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Marques déposées par Sylvain Guichard
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IN NATURALIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN NATURALIBUS
Sylvain Guichard

Numéro de dépôt :
3763248
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
IN NATURALIBUS de Sylvain Guichard

Présentation de la marque IN NATURALIBUS

Déposée le 31 août 2010 par Sylvain Guichard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN NATURALIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Sylvain Guichard domicilié(e) 604 Boulevard du Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Guichard domicilié(e) 604 Boulevard du Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

La marque IN NATURALIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN NATURALIBUS est expirée depuis le 31 août 2020.

Sylvain Guichard a également déposé les autres marques suivantes : TIPE TAUPE BOURGOGNE, BOURGUIGNONS, BOURGUIGNEZ… , SUD - TERRE SUD-MER , AU PLAT! L'ELSASS, LA FRAIE , COQ Ô RICO FRANCE D'EN HAUT ET GAULE DE BOIS , A LA BONDINE! EN CHAMPAGNE ET AU CHAMPAGNE , PAYS B. LACHE-MOI LES BASQUES , FONDUS DE MONTAGNE , ADE L'CHICON SANS L'NORD PAS D'CALAIS , Normandie fort et vert , OC'H OC'H! LA BRETAGNE SANS FARD


Sylvain Guichard - 604 Boulevard du Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Sylvain Guichard - 604 Boulevard du Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583769 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 14 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711513 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.