Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sylvain Guichard
/
FONDUS DE MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDUS DE MONTAGNE
M. Sylvain Guichard

Numéro de dépôt :
3898886
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
FONDUS DE MONTAGNE de Sylvain Guichard

Présentation de la marque FONDUS DE MONTAGNE

Déposée le 20 février 2012 par monsieur Sylvain Guichard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FONDUS DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Sylvain Guichard domicilié(e) 604 Quartier du val - 14200 - Hérouville Saint-Clair - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Guichard domicilié(e) 604 Quartier du val - 14200 - Hérouville Saint-Clair - France.

La marque FONDUS DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDUS DE MONTAGNE est expirée depuis le 20 février 2022.

Sylvain Guichard a également déposé les autres marques suivantes : TIPE TAUPE BOURGOGNE, BOURGUIGNONS, BOURGUIGNEZ… , SUD - TERRE SUD-MER , AU PLAT! L'ELSASS, LA FRAIE , COQ Ô RICO FRANCE D'EN HAUT ET GAULE DE BOIS , A LA BONDINE! EN CHAMPAGNE ET AU CHAMPAGNE , PAYS B. LACHE-MOI LES BASQUES , IN NATURALIBUS , ADE L'CHICON SANS L'NORD PAS D'CALAIS , Normandie fort et vert , OC'H OC'H! LA BRETAGNE SANS FARD


M. Sylvain Guichard - 604 Quartier du val - 14200 - Hérouville Saint-Clair - France


M. Sylvain Guichard - 604 Quartier du val - 14200 - Hérouville Saint-Clair - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583769 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658892 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 14 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711513 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.