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Marques déposées par Sylvain Guichard
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BROUTCH! CORSONS LE DEBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROUTCH! CORSONS LE DEBAT
Sylvain Guichard

Numéro de dépôt :
3650754
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
BROUTCH! CORSONS LE DEBAT de Sylvain Guichard

Présentation de la marque BROUTCH! CORSONS LE DEBAT

Déposée le 14 mai 2009 par Sylvain Guichard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROUTCH! CORSONS LE DEBAT »

Le déposant est Sylvain Guichard domicilié(e) 604 le val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Guichard domicilié(e) 604 le val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUTCH! CORSONS LE DEBAT est expirée depuis le 14 mai 2019.

Sylvain Guichard a également déposé les autres marques suivantes : TIPE TAUPE BOURGOGNE, BOURGUIGNONS, BOURGUIGNEZ… , SUD - TERRE SUD-MER , AU PLAT! L'ELSASS, LA FRAIE , COQ Ô RICO FRANCE D'EN HAUT ET GAULE DE BOIS , A LA BONDINE! EN CHAMPAGNE ET AU CHAMPAGNE , PAYS B. LACHE-MOI LES BASQUES , IN NATURALIBUS , FONDUS DE MONTAGNE , ADE L'CHICON SANS L'NORD PAS D'CALAIS , Normandie fort et vert


Sylvain Guichard - 604 le val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Sylvain Guichard - 604 le val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583769 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658892 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 14 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711513 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.