Marque enregistrée - Marque en vigueur

La belle pâture
Monsieur sylvain girard

Numéro de dépôt :
4626612
Date de dépôt :
23/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2030
La belle pâture de sylvain girard

Présentation de la marque La belle pâture

Déposée par voie électronique le 23 février 2020 par monsieur sylvain girard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La belle pâture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur sylvain girard domicilié(e) 27 rue grande - 77390 - crisenoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur sylvain girard domicilié(e) 27 rue grande - 77390 - crisenoy - France.

La marque La belle pâture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La belle pâture arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

sylvain girard a également déposé les autres marques suivantes : la viande au naturel


Monsieur sylvain girard - 27 rue grande - 77390 - crisenoy - France


Monsieur sylvain girard - 27 rue grande - 77390 - crisenoy - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Viande ;

Animaux vivants, organismes pour l'élevage; Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; Tous ces produits à l'exception de l'avoine et du ray-grass anglais ;

Conseils en matière d'élevage d'animaux; Élevage d'animaux; Ferme (élevage); Mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux; Services d'élevage d'animaux de la ferme; Services d'élevage de moutons; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.