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Marques déposées par monsieur SYLVAIN Gérard
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CLOS LES GRANDES VERSANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LES GRANDES VERSANNES
Monsieur SYLVAIN Gérard

Numéro de dépôt :
1608722
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/06/2000
CLOS LES GRANDES VERSANNES de SYLVAIN Gérard

Présentation de la marque CLOS LES GRANDES VERSANNES

Déposée le 27 juin 1990 par monsieur SYLVAIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LES GRANDES VERSANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SYLVAIN Gérard domicilié(e) 175 Rte de St Emilion, 33500 LIBOURNE - France.

La marque CLOS LES GRANDES VERSANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES GRANDES VERSANNES est expirée depuis le 27 juin 2000.

SYLVAIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LARTIGUE


Monsieur SYLVAIN Gérard - 175 Rte de St Emilion, 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS LES GRANDES VERSANNES