Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEN'IT ENERGIES
SYLVAIN GAUTHIER

Numéro de dépôt :
3858827
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
ZEN\'IT ENERGIES de SYLVAIN GAUTHIER

Présentation de la marque ZEN'IT ENERGIES

Déposée le 13 septembre 2011 par SYLVAIN GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEN'IT ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est SYLVAIN GAUTHIER domicilié(e) 71 AVENUE BEAUSEJOUR - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN GAUTHIER domicilié(e) 8/10 RUE DES CAMPANULES - 77185 - LOGNES - France.

La marque ZEN'IT ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEN'IT ENERGIES est expirée depuis le 13 septembre 2021.


SYLVAIN GAUTHIER - 71 AVENUE BEAUSEJOUR - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France


SYLVAIN GAUTHIER - 8/10 RUE DES CAMPANULES - 77185 - LOGNES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573448 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Energie électrique ;

Eoliennes, centrales éoliennes, turbines éoliennes et autres machines mues par le vent. Panneaux solaires (pour la production d'électricité), panneaux solaires portables pour la production d'électricité ; Modules de production d'énergie solaire et éolienne. Appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire et éolienne. Organes de transmission, accouplement et générateurs éléctriques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique y compris les composants pour de tels appareils et semi conducteur, relais électriques condensateurs convertisseurs statiques programmateurs ordinateurs alimentations électriques. Onduleurs batteries accumulateurs appareils de filtrage et de transformation de l'énergie électrique ;

Vente au détail d'énergie, éoliennes, capteurs solaires, colleurs solaires, présentation de produits sur tou moyen de communication pour la vente au détail ;

Pose, installation, maintenance et réparation des centrales éoliennes et photovoltaïques ;

Distribution d'énergie, distribution de l'électricité ;

Production d'énergie ;

Conseils en matière d'économies d'énergies et d'énergies renouvelables. Prestations de services d'informations, de conseillers et d'assistance sur le plan technique en matière de projets éoliens et photovoltaiques. Réalisation de projet de recherche en matière de projets éoliens et photovoltaiques. Réalisation d'études techniques en matière de projets éoliens et photovoltaiques.