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Marques déposées par monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER demeurant ensemble
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SEMELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMELEC
Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER demeurant ensemble

Numéro de dépôt :
3137503
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
SEMELEC de Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER demeurant ensemble

Présentation de la marque SEMELEC

Déposée le 7 décembre 2001 par monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER demeurant ensemble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER demeurant ensemble domicilié(e) 7 alléée de l'EUROPE, 21160 PERRIGNY LES DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS A LA COUR du PARC-BONNARD-DECAUX-SEUTET - France.

La marque SEMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMELEC est expirée depuis le 7 décembre 2011.

Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER demeurant ensemble a également déposé les autres marques suivantes : aquaseme L'eau qu'on aime , LE CHAUFFAGE 4 EN 1 , BIO-SEME , SEME Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'Energie MARKETING , AQUASEME , bioseme L'eau qu'on aime , RELAIS SEME , SEME Société Européenne pour la Maîtrise de l'Environnement , SEME Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'Energie France


Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER demeurant ensemble - 7 alléée de l'EUROPE, 21160 PERRIGNY LES DIJON - France


S.C.P. D'AVOCATS A LA COUR du PARC-BONNARD-DECAUX-SEUTET - France


Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440359 - Publication au BOPI 2006-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.