Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER
Numéro de dépôt :
3230712
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
Présentation de la marque bioseme L'eau qu'on aime
Déposée le 2 juin 2003 par monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « bioseme L'eau qu'on aime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER domicilié(e) Demeurant ensemble : 7, Allée de l'Europe,21160 PERRIGNY LES DIJON - 21160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque bioseme L'eau qu'on aime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER - Demeurant ensemble : 7, Allée de l'Europe,21160 PERRIGNY LES DIJON - 21160 - France
Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France
Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440359 - Publication au BOPI 2006-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Appareils et machines pour la purification de l'eau. Eaux minérales et gazeuses.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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