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Marques déposées par monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER
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aquaseme L'eau qu'on aime
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aquaseme L'eau qu'on aime
Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER

Numéro de dépôt :
3230713
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
aquaseme L\'eau qu\'on aime de Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER

Présentation de la marque aquaseme L'eau qu'on aime

Déposée le 2 juin 2003 par monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « aquaseme L'eau qu'on aime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER domicilié(e) Demeurant ensemble : 7, Allée de l'Europe,21160 PERRIGNY LES DIJON - 21160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque aquaseme L'eau qu'on aime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aquaseme L'eau qu'on aime est expirée depuis le 2 juin 2013.

Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SEME , SEME Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'Energie MARKETING , AQUASEME , bioseme L'eau qu'on aime , SEME Société Européenne pour la Maîtrise de l'Environnement , SEME Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'Energie France


Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER - Demeurant ensemble : 7, Allée de l'Europe,21160 PERRIGNY LES DIJON - 21160 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440359 - Publication au BOPI 2006-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Appareils et machines pour la purification de l'eau. Eaux minérales et gazeuses.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.