Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER
Numéro de dépôt :
3230173
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
Présentation de la marque AQUASEME
Déposée le 2 juin 2003 par monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUASEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER domicilié(e) Demeurant ensemble : 7, Allée de l'Europe,21160 PERRIGNY LES DIJON - 21160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque AQUASEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER - Demeurant ensemble : 7, Allée de l'Europe,21160 PERRIGNY LES DIJON - 21160 - France
Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France
Inscription le 27 novembre 2003 - retrait partiel n°382217 - Publication au BOPI 2003-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir (Aucun de ces produits n'étant destiné aux soins dentaires et/ou buccaux). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la formation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Bières, boissons non alcooliques (autres que les eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux, distribution d'eau et d'électricité. Remorquage. Location de garages. Location d'automobiles. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Sciage. Broderie. Couture, découpage, polissage, teinture de textile. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification de l'air. Traitement de l'eau décontamination de matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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