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Marques déposées par monsieur Sylvain FRANCOIS
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FRANCOIS Louis
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCOIS Louis
M. Sylvain FRANCOIS
M. Cédric DADIER

Numéro de dépôt :
3916475
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FRANCOIS Louis de Sylvain FRANCOIS

Présentation de la marque FRANCOIS Louis

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur Sylvain FRANCOIS et monsieur Cédric DADIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCOIS Louis »

Les déposants sont monsieur Sylvain FRANCOIS domicilié(e) 15 rue des Oeufs Brodés - 76130 - Mont Saint Aignan - France et monsieur Cédric DADIER domicilié(e) 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric DADIER domicilié(e) 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 33

Sylvain FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : EPICURA , Louis FRANCAIS , Louis FRANCOIS , EPICURA


M. Sylvain FRANCOIS - 15 rue des Oeufs Brodés - 76130 - Mont Saint Aignan - France

M. Cédric DADIER - 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - Mont Saint Aignan - France


M. Cédric DADIER - 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589953 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589952 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598525 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.