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Marques déposées par monsieur Sylvain Fournier
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ERGOCALE-PORTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ERGOCALE-PORTE
M. Sylvain Fournier

Numéro de dépôt :
4315456
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
ERGOCALE-PORTE de Sylvain Fournier

Présentation de la marque ERGOCALE-PORTE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par monsieur Sylvain Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERGOCALE-PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Sylvain Fournier domicilié(e) 7 rue des saules - 30540 - Milhaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN Fournier domicilié(e) 7 RUE des saules - 30540 - MILHAUD - France.

La marque ERGOCALE-PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGOCALE-PORTE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

Sylvain Fournier a également déposé les autres marques suivantes : ARTALYS


M. Sylvain Fournier - 7 rue des saules - 30540 - Milhaud - France


M. SYLVAIN Fournier - 7 RUE des saules - 30540 - MILHAUD - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Caoutchouc ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques .