Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sylvain Fournier
/
ARTALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTALYS
Sylvain Fournier, Agissant pour le compte de la société "ARTALYS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3848098
Date de dépôt :
23/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2021
ARTALYS de Sylvain Fournier

Présentation de la marque ARTALYS

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2011 par Sylvain Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Sylvain Fournier, Agissant pour le compte de la société "ARTALYS" en cours de formation domicilié(e) 7 rue des saules - 30540 - Milhaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Fournier domicilié(e) 7 rue des saules - 30540 - Milhaud - France.

La marque ARTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTALYS est expirée depuis le 23 juillet 2021.

Sylvain Fournier a également déposé les autres marques suivantes : ERGOCALE-PORTE


Sylvain Fournier, Agissant pour le compte de la société "ARTALYS" en cours de formation - 7 rue des saules - 30540 - Milhaud - France


Sylvain Fournier - 7 rue des saules - 30540 - Milhaud - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.