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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN FESSY
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GUILLERET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GUILLERET
SYLVAIN FESSY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1527442
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque GUILLERET

Déposée le 9 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « GUILLERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYLVAIN FESSY domicilié(e) " Les Villards ", TAPONAS, 69220 BELLEVILLE (dossier no 2118263) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 934 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2118263) - France.

La marque GUILLERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUILLERET est expirée depuis le 9 juin 2008.

SYLVAIN FESSY a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DES VILLARDS , DOMAINE COURLE , CAMERLOT


SYLVAIN FESSY Société Anonyme - " Les Villards ", TAPONAS, 69220 BELLEVILLE (dossier no 2118263) - France - SIREN 311934624


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2118263) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1998 n°2118263 - Publication au BOPI 1998-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 13 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420470 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155829 - Publication au BOPI 1993-03-08

Vins, spiritueux, liqueurs, alcools