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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN FESSY
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DOMAINE COURLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COURLE
S.A. SYLVAIN FESSY

Numéro de dépôt :
3054924
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/09/2010

Présentation de la marque DOMAINE COURLE

Déposée le 22 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE COURLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYLVAIN FESSY domicilié(e) LES VILLARDS TAPONAS, 69220 BELLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 934 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA. SYLVAIN FESSY - France.

La marque DOMAINE COURLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COURLE est expirée depuis le 22 septembre 2010.

SYLVAIN FESSY a également déposé les autres marques suivantes : GUILLERET , LE CELLIER DES VILLARDS , CAMERLOT


S.A. SYLVAIN FESSY - LES VILLARDS TAPONAS, 69220 BELLEVILLE - France - SIREN 311934624


SA. SYLVAIN FESSY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Vins appellation d'origine contrôlée - beaujolais villages - provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine courle.