Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sylvain FEROUI
/
MEMO H.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMO H.A.
Mr. Sylvain FEROUI
Mr. Jacques BOUCHER

Numéro de dépôt :
97700067
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque MEMO H.A.

Déposée le 17 octobre 1997 par monsieur Sylvain FEROUI et monsieur Jacques BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMO H.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Les déposants sont monsieur Sylvain FEROUI domicilié(e) 2, rue de Brunoy, 91230 MONTGERON - France et monsieur Jacques BOUCHER domicilié(e) 11 Ter, rue du Pinier, 44860 SAINT HAIGNAN DE GRAND LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Sylvain FEROUI - France.

La marque MEMO H.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMO H.A. est expirée depuis le 17 octobre 2007.

Sylvain FEROUI a également déposé les autres marques suivantes : MEMO ACHATS , OBJETS DESIGN , UNIT LAB , JEIYE , J.PENSE ! , NEW HAVEN , FERONI , Mygitt , (Marque figurative) , FERONI


Mr. Sylvain FEROUI - 2, rue de Brunoy, 91230 MONTGERON - France

Mr. Jacques BOUCHER - 11 Ter, rue du Pinier, 44860 SAINT HAIGNAN DE GRAND LIEU - France


Mr. Sylvain FEROUI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.