Déposée le 17 octobre 1997 par monsieur Sylvain FEROUI et monsieur Jacques BOUCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEMO ACHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Les déposants sont monsieur Sylvain FEROUI domicilié(e) 2, rue de Brunoy, 91230 MONTGERON - France et monsieur Jacques BOUCHER domicilié(e) 11Ter, rue du Pinier, 44860 SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain FEROUI - France.
La marque MEMO ACHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Sylvain FEROUI - 2, rue de Brunoy, 91230 MONTGERON - France
M. Jacques BOUCHER - 11Ter, rue du Pinier, 44860 SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France
M. Sylvain FEROUI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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