Déposée le 25 mars 1997 par monsieur Sylvain FEROUI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-19 du 9 mai 1997.
Le déposant est monsieur Sylvain FEROUI domicilié(e) 2, rue de Burnoy, 91230 MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERONI SA - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671091.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Sylvain FEROUI - 2, rue de Burnoy, 91230 MONTGERON - France
FERONI SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométrique. Papier et carton (brut. mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimante; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer caractères d'imprimerie clichés. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies. parasols et cannes, fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), Sacs à main, de voyage. d'écoliers.. Articles de bourellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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