Déposée le 5 mars 1996 par monsieur Sylvain FEROUI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est monsieur Sylvain FEROUI domicilié(e) 2 rue de BRUNOY, 91230 MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERONI SA - France.
La marque FERONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Sylvain FEROUI - 2 rue de BRUNOY, 91230 MONTGERON - France
FERONI SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir figurines (statuettes) en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux et orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir drapeaux en papier et sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exceptoin des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produit en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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