Déposée le 5 mars 1996 par monsieur Sylvain FEROUI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPO VERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est monsieur Sylvain FEROUI domicilié(e) 2, rue de Brunoy, 91230 MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERONI SA - France.
La marque COMPO VERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Sylvain FEROUI - 2, rue de Brunoy, 91230 MONTGERON - France
FERONI SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir figurines (statuettes) en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux et orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir drapeaux en papier et sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produit en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs, mallettes pour documents, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, serviettes (maroquinerie); cartables et serviettes d'écoliers, sachets et sacs (envelopes, pochettes); pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sac à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de rampeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage; boîte en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir en carton cuir, coffres de voyage, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de table (en matières textiles); linge de bain (à l'exception de l'habillement) et drapeaux non en papier; couverture de lit et de table.Vêtements, chaussure, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décoration pour arbres de Noël
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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