Marque enregistrée - Marque en non vigueur

21e ART
SYLVAIN DUBOIS

Numéro de dépôt :
99783753
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque 21e ART

Déposée le 30 mars 1999 par SYLVAIN DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 21e ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est SYLVAIN DUBOIS, domicilié(e) 1-3, RUE DE PALI-KAO, 75020 PARIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ AUDITS ET RÉALISATIONS TECHNIQUES S.A.R.L. EN FORMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN DUBOIS - France.

La marque 21e ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 21e ART est expirée depuis le 30 mars 2009.

SYLVAIN DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : evo fermetures , facet , 7BFRIENDS.COM , CABINET A.D.E.L (Assurances Dirigeants d'Entreprise et Libéraux)


SYLVAIN DUBOIS - 1-3, RUE DE PALI-KAO, 75020 PARIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ AUDITS ET RÉALISATIONS TECHNIQUES S.A.R.L. EN FORMATION - France


SYLVAIN DUBOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs Édition de livres, de revues et de disques compacts numériques. Prêts de livres. Production de spectacles et de films. Agences pour artistes. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Programmation pour ordinateurs. Création et conception de sites Internet, d'outils et du supports en communication. Création et conception de disques compacts numériques. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Filmage sur bandes vidéo. Pressage de disques compacts numériques. Gestion de lieux d'exposition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.