Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCE
Mr Sylvain DOMMERGUE

Numéro de dépôt :
1754448
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/04/2000

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée le 24 avril 1990 par monsieur Sylvain DOMMERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sylvain DOMMERGUE domicilié(e) 21 rue Lesueur, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sylvain DOMMERGUE - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE est expirée depuis le 24 avril 2000.

Sylvain DOMMERGUE a également déposé les autres marques suivantes : A ADVENTURE , Tous les potagers du Monde , INTEGRATION CONSEIL , THANGKA


Mr Sylvain DOMMERGUE - 21 rue Lesueur, 75016 PARIS - France


Mr Sylvain DOMMERGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Emissions télévisées basées sur le concept de la beauté-forme-santé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.