Marque enregistrée - Marque en vigueur

INEOVTEC TECHNOLOGIES PROJECT DEVELOPMENT INNOVATIONS ENGINNEERING
M. Sylvain DIOGO, Agissant pour le compte de la société "INEOVTEC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4320882
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
INEOVTEC TECHNOLOGIES PROJECT DEVELOPMENT INNOVATIONS ENGINNEERING de Sylvain DIOGO

Présentation de la marque INEOVTEC TECHNOLOGIES PROJECT DEVELOPMENT INNOVATIONS ENGINNEERING

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par monsieur Sylvain DIOGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INEOVTEC TECHNOLOGIES PROJECT DEVELOPMENT INNOVATIONS ENGINNEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Sylvain DIOGO domicilié(e) 18 Chemin de la Buissonnade - 43360 - VERGONGHEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain DIOGO domicilié(e) 18 CHEMIN de la Buissonnade - 43360 - VERGONGHEON - France.

La marque INEOVTEC TECHNOLOGIES PROJECT DEVELOPMENT INNOVATIONS ENGINNEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEOVTEC TECHNOLOGIES PROJECT DEVELOPMENT INNOVATIONS ENGINNEERING arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.


M. Sylvain DIOGO, Agissant pour le compte de la société "INEOVTEC" en cours de formation - 18 Chemin de la Buissonnade - 43360 - VERGONGHEON - France


M. Sylvain DIOGO - 18 CHEMIN de la Buissonnade - 43360 - VERGONGHEON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; chariots de manutention.