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Marques déposées par monsieur Sylvain Des Rochettes
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Gratuiterie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gratuiterie
Monsieur Sylvain Des Rochettes

Numéro de dépôt :
4611064
Date de dépôt :
01/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/01/2030
Gratuiterie de Sylvain Des Rochettes

Présentation de la marque Gratuiterie

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2020 par monsieur Sylvain Des Rochettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gratuiterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Sylvain Des Rochettes domicilié(e) 33 chemin du Tépé - 31260 - Figarol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain Des Rochettes domicilié(e) 33 chemin du Tépé - 31260 - Figarol - France.

La marque Gratuiterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gratuiterie arrivera à expiration en date du 1 janvier 2030.


Monsieur Sylvain Des Rochettes - 33 chemin du Tépé - 31260 - Figarol - France


Monsieur Sylvain Des Rochettes - 33 chemin du Tépé - 31260 - Figarol - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences.