Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

aquatheter
Monsieur SYLVAIN DENONFOUX
Monsieur LAURENT AMRAM

Numéro de dépôt :
4409873
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
aquatheter de SYLVAIN DENONFOUX

Présentation de la marque aquatheter

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par monsieur SYLVAIN DENONFOUX et monsieur LAURENT AMRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aquatheter »

Les déposants sont monsieur SYLVAIN DENONFOUX domicilié(e) 12 IMPASSE DE LA CRUVIERE SUD - 30840 - MEYNES - France et monsieur LAURENT AMRAM domicilié(e) 15 b avenue de la planche - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAURENT AMRAM domicilié(e) 15B AVENUE DE LA PLANCHE - 13008 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

SYLVAIN DENONFOUX a également déposé les autres marques suivantes : aquadialyse , EASYDIALYS CEINTURE DE CONFORT


Monsieur SYLVAIN DENONFOUX - 12 IMPASSE DE LA CRUVIERE SUD - 30840 - MEYNES - France

Monsieur LAURENT AMRAM - 15 b avenue de la planche - 13008 - MARSEILLE - France


Monsieur LAURENT AMRAM - 15B AVENUE DE LA PLANCHE - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741878 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.