Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par monsieur sylvain Delapré
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pyeta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est monsieur sylvain Delapré domicilié(e) 18 route de Brigné, Lieu dit Hilay, Ambillou-Chateau, 49700 Tuffalun - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sylvain Delapré domicilié(e) Lieu dit Hilay, 18 route de Brigné, Ambillou Chateau, 49700 Tuffalun - France.
La marque Pyeta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pyeta arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.
sylvain Delapré a également déposé les autres marques suivantes : Heure Création
M. sylvain Delapré - 18 route de Brigné, Lieu dit Hilay, Ambillou-Chateau, 49700 Tuffalun - France
M. sylvain Delapré - Lieu dit Hilay, 18 route de Brigné, Ambillou Chateau, 49700 Tuffalun - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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