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Marques déposées par monsieur Sylvain Debord
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Sylvain Debord
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sylvain Debord
M. Sylvain Debord

Numéro de dépôt :
4347108
Date de dépôt :
18/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2027
Sylvain Debord de Sylvain Debord

Présentation de la marque Sylvain Debord

Déposée par voie électronique le 18 mars 2017 par monsieur Sylvain Debord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sylvain Debord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur Sylvain Debord domicilié(e) 5 rue Chaude - 21250 - SEURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain DEBORD domicilié(e) 5 RUE Chaude - 21250 - SEURRE - France.

La marque Sylvain Debord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sylvain Debord arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.


M. Sylvain Debord - 5 rue Chaude - 21250 - SEURRE - France


M. Sylvain DEBORD - 5 RUE Chaude - 21250 - SEURRE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .