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Marques déposées par monsieur Sylvain Daviaud
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IMAE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMAE DESIGN
M. Sylvain Daviaud

Numéro de dépôt :
4275873
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
IMAE DESIGN de Sylvain Daviaud

Présentation de la marque IMAE DESIGN

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par monsieur Sylvain Daviaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMAE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Sylvain Daviaud domicilié(e) ZI la Buzenière, 9 RUE bis Edouard Branly - 85500 - LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bleu Patine, M. Sylvain Daviaud domicilié(e) ZI la Buzenière, 9 RUE bis Edouard Branly - 85500 - LES HERBIERS - France.

La marque IMAE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAE DESIGN arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.


M. Sylvain Daviaud - ZI la Buzenière, 9 RUE bis Edouard Branly - 85500 - LES HERBIERS - France


Bleu Patine, M. Sylvain Daviaud - ZI la Buzenière, 9 RUE bis Edouard Branly - 85500 - LES HERBIERS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Vernis ; encres d'imprimerie ;

Papiers peints ;

Architecture ; décoration intérieure .