Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPROCAST
sylvain compagnon

Numéro de dépôt :
3740996
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2020
APPROCAST de sylvain compagnon

Présentation de la marque APPROCAST

Déposée par voie électronique le 26 mai 2010 par sylvain compagnon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPROCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est sylvain compagnon domicilié(e) 8 village d'entreprises Morantin chemin de Coye - 95270 - CHAUMONTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sylvain compagnon domicilié(e) 8 village d'entreprises Morantin chemin de Coye - 95270 - CHAUMONTEL - France.

La marque APPROCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPROCAST est expirée depuis le 26 mai 2020.


sylvain compagnon - 8 village d'entreprises Morantin chemin de Coye - 95270 - CHAUMONTEL - France


sylvain compagnon - 8 village d'entreprises Morantin chemin de Coye - 95270 - CHAUMONTEL - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques.