Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par SYLVAIN COLLIBAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISONPLEINAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est SYLVAIN COLLIBAULT domicilié(e) 2 bis Place Léonard Peyrat - 69370 - SAINT DIDIER-AU-MONT-D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN COLLIBAULT domicilié(e) 2 bis Place Léonard Peyrat - 69370 - SAINT DIDIER-AU- MONT-D'OR - France.
La marque MAISONPLEINAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONPLEINAIR est expirée depuis le 29 mars 2021.
SYLVAIN COLLIBAULT - 2 bis Place Léonard Peyrat - 69370 - SAINT DIDIER-AU-MONT-D'OR - France
SYLVAIN COLLIBAULT - 2 bis Place Léonard Peyrat - 69370 - SAINT DIDIER-AU- MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
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