Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONPLEINAIR
SYLVAIN COLLIBAULT

Numéro de dépôt :
3818657
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
MAISONPLEINAIR de SYLVAIN COLLIBAULT

Présentation de la marque MAISONPLEINAIR

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par SYLVAIN COLLIBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONPLEINAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est SYLVAIN COLLIBAULT domicilié(e) 2 bis Place Léonard Peyrat - 69370 - SAINT DIDIER-AU-MONT-D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN COLLIBAULT domicilié(e) 2 bis Place Léonard Peyrat - 69370 - SAINT DIDIER-AU- MONT-D'OR - France.

La marque MAISONPLEINAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONPLEINAIR est expirée depuis le 29 mars 2021.


SYLVAIN COLLIBAULT - 2 bis Place Léonard Peyrat - 69370 - SAINT DIDIER-AU-MONT-D'OR - France


SYLVAIN COLLIBAULT - 2 bis Place Léonard Peyrat - 69370 - SAINT DIDIER-AU- MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.