Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par la Société Anonyme (SA) Sylvain & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SYLVAIN & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sylvain & CO domicilié(e) 4 Chemin des Serres - 1443 - Essert-sous-Champvent - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Monsieur Frédéric Marlot domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.
La marque SYLVAIN & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAIN & CO arrivera à expiration en date du 7 juin 2028.
Sylvain & CO SA - 4 Chemin des Serres - 1443 - Essert-sous-Champvent - Suisse
Wilson & Berthelot, Monsieur Frédéric Marlot - 39 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Légumes (conservés, séchés ou cuits), fruits (conservés, séchés ou cuits), oeufs, viande et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; fruits et légumes conditionnés prêts à l'emploi ainsi que produits traiteurs et produits frais semi-préparés; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles comestibles, graisses comestibles; salades de légumes; salades de fruits; salades de pommes de terre; jus de légumes pour la cuisine; jus de tomates pour la cuisine; jus végétaux pour la cuisine; soupes; soupes miso instantanées; soupes miso précuites; purée de fruits; purée de légumes; purée de pommes; purée de pommes de terre; purée de tomates; tous les produits précités à l'exclusion de ceux constitués de, ou contenant, des champignons ;
Farine et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiseries; vinaigre, sauces (condiments); sauces à salade; sauce tomate; taboulé; salades de pâtes; salades de riz; tartes; tartes aux fruits; tartes aux légumes; cakes aux fruits; cakes aux légumes; gâteaux; brioches; cheese-cakes; coulis de fruits; herbes potagères conservées; ciboulette conservée; mélanges d'épices; moutarde; arômes pour soupes autres qu'huiles essentielles ;
Fruits et légumes frais, à l'exclusion des champignons, notamment fruits et légumes conditionnés prêts à l'emploi; lentilles (légumes) fraîches; oignons (légumes) frais; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantons, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt comestibles; herbes aromatiques fraiches; céréales en grains non transformées; tous les produits précités à l'exclusion des champignons et des produits destiné à la culture des champignons ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparation pour faire des boissons; boissons aromatisées aux fruits; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies); jus de légumes (boissons); boissons sans alcool à base de jus de légumes; jus de tomates (boissons); mélanges de jus de fruits; nectars de fruits; purées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons ;
Publicité; promotion des ventes (pour des tiers); gestion de fichiers informatiques; recueil de données dans un fichier central; systématisation de données dans un fichier central; mise à disposition d'espace sur des sites web, pour la publicité de produits et services; services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de produits alimentaires et de boissons; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente, notamment sous forme d'offres de souscriptions permettant au consommateur de s'assurer d'un approvisionnement régulier selon une cadence propre à la nature du produit commandé, et permettant au consommateur de faire son choix en fonction de son régime alimentaire et de ses allergies ou intolérances; mise à disposition d'information et prestation de conseils aux consommateur concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente et permettant au consommateur d'enregistrer ses préférences alimentaires, ses allergies ou ses intolérances de manière à ne se voir proposer que des produits compatibles; services de traitement de données par ordinateur, notamment services de traitement de commandes et de bons de commande et facturation; traitement administratif de commandes d'achats; organisation d'expositions à but commercial, en particulier d'exposition de dégustation de produits; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, en particulier de produits alimentaires végétaux frais et découpés prêts à l'emploi, présentés ou non sous forme de portions; présentation de produits, en particulier de produits alimentaires et de boissons, sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services rendus par un donneur de licence et/ou un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial comestibles; tous les services précités à l'exclusion de ceux en rapport avec des champignons et des produits destinés à la culture des champignons ;
Emballage et entreposage de marchandises; distribution (livraison) de produits, notamment de produits alimentaires et de boissons; livraison de marchandises, notamment de produits alimentaires et de boissons, commandées par en ligne et par correspondance; livraison cadencée de produits commandés en souscription ;
Services de restauration; cafés-restaurants; restaurants libre-service; service de restauration à l'emporter; services de restaurants-traiteurs; services de traiteurs (aliments et boissons); services de restauration mobile; services de fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile (food trucks); services de bars à soupes.
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