Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSICARS
M. SYLVAIN CHEZE

Numéro de dépôt :
4280057
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
OSICARS de SYLVAIN CHEZE

Présentation de la marque OSICARS

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par monsieur SYLVAIN CHEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSICARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur SYLVAIN CHEZE domicilié(e) LA BITARELLE - 19800 - GIMEL LES CASCADES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHEZE ET FILS - VOYAGES CHEZE, M. SYLVAIN CHEZE domicilié(e) LA BITARELLE - 19800 - GIMEL LES CASCADES - France.

La marque OSICARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSICARS arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.


M. SYLVAIN CHEZE - LA BITARELLE - 19800 - GIMEL LES CASCADES - France


SAS CHEZE ET FILS - VOYAGES CHEZE, M. SYLVAIN CHEZE - LA BITARELLE - 19800 - GIMEL LES CASCADES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 27 novembre 2017 - Renonciation partielle n°712157 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-27

Transport ; organisation de voyages ; transport en taxi .