Marque expirée - Marque en non vigueur

Enercobat
SYLVAIN CHATZ

Numéro de dépôt :
3497821
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
Enercobat de SYLVAIN CHATZ

Présentation de la marque Enercobat

Déposée le 26 avril 2007 par SYLVAIN CHATZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Enercobat »

Le déposant est SYLVAIN CHATZ domicilié(e) 640 RUE DU MARTELET,74300 CHATILLON-SUR-CLUSES - 74300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN CHATZ domicilié(e) 640 RUE DU MARTELET,74300 CHATILLON-SUR-CLUSES - 74300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enercobat est expirée depuis le 26 avril 2017.


SYLVAIN CHATZ - 640 RUE DU MARTELET,74300 CHATILLON-SUR-CLUSES - 74300 - France


SYLVAIN CHATZ - 640 RUE DU MARTELET,74300 CHATILLON-SUR-CLUSES - 74300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Bureau d'étude en génie climatique du bâtiment (travaux d'ingénieurs).