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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS
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TONNELLERIE DE NEVERS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TONNELLERIE DE NEVERS
SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4142299
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TONNELLERIE DE NEVERS de SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS

Présentation de la marque TONNELLERIE DE NEVERS

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONNELLERIE DE NEVERS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Mme. CLAUDE JOUOT domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : QUERCEA , Groupe Charlois , La Chênaie , TONNELLERIE BERTHOMIEU , TONNELLERIE ERMITAGE , (Marque figurative) , TONNELLERIE LEROI


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Mme. CLAUDE JOUOT - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681451 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Inscription le 7 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°686841 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Barriques non métalliques ; fûts non métalliques ; cuves et foudres non métalliques ; tonneaux non métalliques ;

Morceaux de bois destinés à la vinification et à l'élevage du vin ; planches de chêne destinées à la vinification et à l'élevage du vin.