SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4036460
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2023
Présentation de la marque QUERCEA
Déposée le 1 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « QUERCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 849 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque QUERCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France - SIREN 502849284
Cabinet ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626532 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 7 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°686841 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire et/ou promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affiches, magazines, revues) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (diffusion) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de vente au détail, par correspondance et/ou en ligne de produits et/ou de coffrets-cadeaux dans le domaine des cosmétiques (savons ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques après-solaires ; produits cosmétiques anti-solaires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le raffermissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; laits de toilette pour le visage et pour le corps ; lotion pour le visage et pour le corps ; masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de rasage ; produits après-rasage ; produits de maquillage et de démaquillage ; lingettes et serviettes imprégnées de lotions) et de la parfumerie (produits de parfumerie ; eaux de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie)) ;
Maison de repos.
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