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Marques déposées par monsieur Sylvain CHABAL
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Le Pipeline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pipeline
M. Sylvain CHABAL, Agissant pour le compte de la société "SARL CHAGA" en cours de formation
M. Fabien GARCIA, Agissant pour le compte de la société "SARL CHAGA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4116096
Date de dépôt :
07/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2024
Le Pipeline de Sylvain CHABAL

Présentation de la marque Le Pipeline

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2014 par monsieur Sylvain CHABAL et monsieur Fabien GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pipeline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur Sylvain CHABAL domicilié(e) Le Toqué, 3bis rue de l'Hôtellerie - 44470 - Carquefou - France et monsieur Fabien GARCIA domicilié(e) 21 rue de la Pépinière - 44470 - Carquefou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain CHABAL domicilié(e) Le Toqué, 3bis rue de l'Hôtellerie - 44470 - Carquefou - France.

La marque Le Pipeline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pipeline est expirée depuis le 7 septembre 2024.


M. Sylvain CHABAL, Agissant pour le compte de la société "SARL CHAGA" en cours de formation - Le Toqué, 3bis rue de l'Hôtellerie - 44470 - Carquefou - France

M. Fabien GARCIA, Agissant pour le compte de la société "SARL CHAGA" en cours de formation - 21 rue de la Pépinière - 44470 - Carquefou - France


M. Sylvain CHABAL - Le Toqué, 3bis rue de l'Hôtellerie - 44470 - Carquefou - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.