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Marques déposées par monsieur SYLVAIN CAUSSIGNAC
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HACS Restauration
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HACS Restauration
Monsieur SYLVAIN CAUSSIGNAC

Numéro de dépôt :
4486338
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
HACS Restauration de SYLVAIN CAUSSIGNAC

Présentation de la marque HACS Restauration

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par monsieur SYLVAIN CAUSSIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HACS Restauration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est monsieur SYLVAIN CAUSSIGNAC domicilié(e) 153 RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SYLVAIN CAUSSIGNAC domicilié(e) 153 RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque HACS Restauration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HACS Restauration arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.


Monsieur SYLVAIN CAUSSIGNAC - 153 RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT - 92400 - COURBEVOIE - France


Monsieur SYLVAIN CAUSSIGNAC - 153 RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.