HSSC
Présentation de la marque HSSC
Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par monsieur SYLVAIN CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HSSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HSSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HSSC arrivera à expiration en date du 13 février 2025.
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23