Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par monsieur Sylvain CAPIEVIC et monsieur Olivier CHABAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LACHABAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Les déposants sont monsieur Sylvain CAPIEVIC domicilié(e) 36 Bis rue du Grès - 69390 - MILLERY - France et monsieur Olivier CHABAL domicilié(e) 470 Avenue du Vercors - 26190 - SAINTE EULALIE EN ROYANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LACHABAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACHABAL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.
Monsieur Sylvain CAPIEVIC - 36 Bis rue du Grès - 69390 - MILLERY - France
Monsieur Olivier CHABAL - 470 Avenue du Vercors - 26190 - SAINTE EULALIE EN ROYANS - France
MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Jeux ; jouets ; boules de pétanque ; cochonnet [boule de pétanque] ; boules de pétanque d’intérieur ; boules de jeu; balles de jeu; ballons de jeu; dispositifs à marquer les points pour la pétanque ;
Service de vente au détail et en gros, en magasin et en ligne de jeux, jouets, boules de pétanque, cochonnet [boule de pétanque], boules de pétanque d’intérieur, boules de jeu, balles de jeu, ballons de jeu, dispositifs à marquer les points pour la pétanque ;
Activités sportives et culturelles ; services de divertissement ; informations en matière de divertissement; organisation de compétitions sportives; organisation de concours [éducation ou divertissement]; chronométrage de manifestations sportives; enseignement de la pétanque ; organisation et conduite d'ateliers de formation; location de boules de pétanque; location de matériel de jeux; mise à disposition d'installations sportives; mise à disposition d'installations de loisirs; planification de réceptions [divertissement].
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