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Marques déposées par monsieur Sylvain CAGE
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CAPSULR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPSULR
Monsieur Sylvain CAGE
Monsieur Ronny ARSAYE

Numéro de dépôt :
4621873
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAPSULR de Sylvain CAGE

Présentation de la marque CAPSULR

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par monsieur Sylvain CAGE et monsieur Ronny ARSAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSULR »

Les déposants sont monsieur Sylvain CAGE domicilié(e) 1bis Avenue du boulodrome - 94270 - Le kremlin-bicètre - France et monsieur Ronny ARSAYE domicilié(e) 39 rue Loubet - 93200 - Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain CAGE domicilié(e) 1bis avenue du boulodrome - 94270 - Le kremlin-bicètre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Sylvain CAGE - 1bis Avenue du boulodrome - 94270 - Le kremlin-bicètre - France

Monsieur Ronny ARSAYE - 39 rue Loubet - 93200 - Saint-Denis - France


Monsieur Sylvain CAGE - 1bis avenue du boulodrome - 94270 - Le kremlin-bicètre - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Inscription le 1 décembre 2020 - Rejet total n°803754 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.