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Marques déposées par monsieur SYLVAIN BRETON
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NOVAREC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAREC
Monsieur SYLVAIN BRETON

Numéro de dépôt :
4444918
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
NOVAREC de SYLVAIN BRETON

Présentation de la marque NOVAREC

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par monsieur SYLVAIN BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur SYLVAIN BRETON domicilié(e) 128 avenue de la Division Leclerc - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SYLVAIN BRETON domicilié(e) 128 avenue de la Division Leclerc - 92160 - ANTONY - France.

La marque NOVAREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAREC arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

SYLVAIN BRETON a également déposé les autres marques suivantes : NSB CONCEPT , , REDOX , REDOX


Monsieur SYLVAIN BRETON - 128 avenue de la Division Leclerc - 92160 - ANTONY - France


Monsieur SYLVAIN BRETON - 128 avenue de la Division Leclerc - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Amortisseurs de bruit sous forme de systèmes d'échappement pour véhicules [silencieux]; Amortisseurs de bruit sous forme de systèmes d'échappement pour machines [silencieux]; Colonnes en tant que parties de système d'échappement de véhicule; Convertisseurs catalytiques pour échappements de véhicules; Convertisseurs catalytiques sous forme de pièces d'échappement de véhicules; Dispositifs de dérivation des gaz d'échappement; Manifolds d'échappement pour moteurs; Pots catalytiques pour gaz d'échappement de moteurs à combustion interne; Pots d'échappement; Pots d'échappement pour embarcations; Pots d'échappement pour moteurs; Silencieux d'échappement; Silencieux [pièces de systèmes d'échappement]; Silencieux sous forme de pièces de pots d'échappement pour véhicules; Silencieux sous forme de pots d'échappement; Systèmes d'échappement pour véhicules; Systèmes pour le traitement des gaz d'échappement pour moteurs diesel; Tuyaux d'échappement pour véhicules terrestres; Tuyaux d'échappement pour véhicules automobiles; Vannes de recirculation des gaz d'échappement [RGE] pour moteurs ;

Indicateurs de température pour gaz d’échappement ;

Supports en caoutchouc pour tuyaux d'échappements.