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Marques déposées par monsieur Sylvain Bousseton
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INDUSTREES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUSTREES
M. Sylvain Bousseton

Numéro de dépôt :
3927641
Date de dépôt :
17/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/06/2022
INDUSTREES de Sylvain Bousseton

Présentation de la marque INDUSTREES

Déposée le 17 juin 2012 par monsieur Sylvain Bousseton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INDUSTREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Sylvain Bousseton domicilié(e) 3 rue des pas roches - 77210 - Samoreau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Bousseton domicilié(e) 3 rue des pas roches - 77210 - Samoreau - France.

La marque INDUSTREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSTREES est expirée depuis le 17 juin 2022.


M. Sylvain Bousseton - 3 rue des pas roches - 77210 - Samoreau - France


M. Sylvain Bousseton - 3 rue des pas roches - 77210 - Samoreau - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).