SYLVAIN BOUCHER, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation Hervé PEYTOUREAU, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3659376
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Présentation de la marque TartanpiOn
Déposée le 22 juin 2009 par SYLVAIN BOUCHER et Hervé PEYTOUREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TartanpiOn »
Les déposants sont SYLVAIN BOUCHER, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation domicilié(e) 0 La Terriere - 24190 - CHANTERAC - France et Hervé PEYTOUREAU, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation domicilié(e) 0 Puychaussat - 24110 - SAINT ASTIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHER Sylvain, SARL TARTANPION domicilié(e) 26 Route de Riberac - 24650 - CHANCELADE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TartanpiOn est expirée depuis le 22 juin 2019.
SYLVAIN BOUCHER, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation - 0 La Terriere - 24190 - CHANTERAC - France
Hervé PEYTOUREAU, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation - 0 Puychaussat - 24110 - SAINT ASTIER - France
BOUCHER Sylvain, SARL TARTANPION - 26 Route de Riberac - 24650 - CHANCELADE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Café ; thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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