Marque expirée - Marque en non vigueur

TartanpiOn
SYLVAIN BOUCHER, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation
Hervé PEYTOUREAU, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3659376
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
TartanpiOn de SYLVAIN BOUCHER

Présentation de la marque TartanpiOn

Déposée le 22 juin 2009 par SYLVAIN BOUCHER et Hervé PEYTOUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TartanpiOn »

Les déposants sont SYLVAIN BOUCHER, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation domicilié(e) 0 La Terriere - 24190 - CHANTERAC - France et Hervé PEYTOUREAU, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation domicilié(e) 0 Puychaussat - 24110 - SAINT ASTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHER Sylvain, SARL TARTANPION domicilié(e) 26 Route de Riberac - 24650 - CHANCELADE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TartanpiOn est expirée depuis le 22 juin 2019.


SYLVAIN BOUCHER, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation - 0 La Terriere - 24190 - CHANTERAC - France

Hervé PEYTOUREAU, Agissant pour le compte de la société “ TARTANPION ” en cours de formation - 0 Puychaussat - 24110 - SAINT ASTIER - France


BOUCHER Sylvain, SARL TARTANPION - 26 Route de Riberac - 24650 - CHANCELADE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Café ; thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.