Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par monsieur Sylvain BINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S.Binet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-20 du 18 mai 2018.
Le déposant est monsieur Sylvain BINET domicilié(e) 55 Grande rue - 91870 - Boissy le Sec - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Julie BRUN domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque S.Binet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.Binet arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.
Monsieur Sylvain BINET - 55 Grande rue - 91870 - Boissy le Sec - France
REGIMBEAU, Madame Julie BRUN - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Tableaux (peintures) encadrés ou non ; affiches ; Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ;
Tissus, linge de maison, linge de lit, couvertures de voyage, plaids, couvertures de lit, couvertures pour animaux d'intérieur, couvre-lits, courtepointes, couvre-pieds, dessus-de-lit [couvre-lits], draps, édredons [couvre-pieds de duvet], housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de table non en papier, nappes non en papier, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, sacs de couchage, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, sets de table en matières textiles, taies d'oreillers, gigoteuses [turbulettes] ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
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