Marque expirée - Marque en non vigueur

DOM BIOLOGIE
Sylvain BERTOLINI
Charlotte PELTIER
BERTOLINI, SARL

Numéro de dépôt :
3654888
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
DOM BIOLOGIE de Sylvain BERTOLINI

Présentation de la marque DOM BIOLOGIE

Déposée le 4 juin 2009 par Sylvain BERTOLINI, Charlotte PELTIER, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTOLINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM BIOLOGIE »

Les déposants sont Sylvain BERTOLINI domicilié(e) 8 avenue de la Résistance - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France, Charlotte PELTIER domicilié(e) 3 avenue des coteaux du tricastin - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTOLINI domicilié(e) 123 ZA St Restitut - 26130 - SAINT RESTITUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTOLINI domicilié(e) 123 ZA St Restitut - 26130 - SAINT RESTITUT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM BIOLOGIE est expirée depuis le 4 juin 2019.


Sylvain BERTOLINI - 8 avenue de la Résistance - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France

Charlotte PELTIER - 3 avenue des coteaux du tricastin - 26130 - SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France

BERTOLINI, SARL - 123 ZA St Restitut - 26130 - SAINT RESTITUT - France - SIREN 3


BERTOLINI - 123 ZA St Restitut - 26130 - SAINT RESTITUT - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Décoration intérieure.