Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quali'partenaires
M. Sylvain BERON

Numéro de dépôt :
4331892
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
Quali\'partenaires de Sylvain BERON

Présentation de la marque Quali'partenaires

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par monsieur Sylvain BERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quali'partenaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur Sylvain BERON domicilié(e) 320 route de Genas - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain BERON domicilié(e) 320 ROUTE DE GENAS - 69500 - BRON - France.

La marque Quali'partenaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali'partenaires arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

Sylvain BERON a également déposé les autres marques suivantes : MELIOTHERM


M. Sylvain BERON - 320 route de Genas - 69500 - BRON - France


M. Sylvain BERON - 320 ROUTE DE GENAS - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; désinfection ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie .